https://www.hilverdakooij.com/fr/clause-de-non-responsabilite

CONDITIONS DE VENTE, DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT

Les Conditions Générales de Plantum NL, relatives à l’horticulture ornementale et la culture maraîchère déposées auprès de la Chambre de Commerce de Rotterdam, bureau régional de Gouda, le 21 mai 2012, sont applicables à nos offres, transactions et livraisons.

Les variétés munies d’un “®” sont protégées par le droit d’obtention végétale ou par une stipulation en chaîne contractuelle et leur usage à des fins de multiplication ou de revente n’est pas autorisé. Ces variétés ne peuvent être utilisées que pour la production de plantes sur le terrain de l’achteur.


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